MESYL LIMITED, Société organisée selon les lois de l'Ile de Man
Numéro de dépôt :
98765378
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2028
Présentation de la marque BY TERRY
Déposée le 17 décembre 1998 par la société MESYL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BY TERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la société MESYL LIMITED domicilié(e) Bridge House, Bridge Street, IM9 1AX CASTLETOWN.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BY TERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESYL LIMITED, Société organisée selon les lois de l'Ile de Man - Bridge House, Bridge Street, IM9 1AX CASTLETOWN
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392073 - Publication au BOPI 2008-12-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Inscription le 4 décembre 2006 - Changement d'adresse n°444747 - Publication au BOPI 2006-12-04
Inscription le 31 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°485344 - Publication au BOPI 2008-10-31
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2018 n°2699813 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; peintures (tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains, de voyages, d'écoliers ; articles de bourrellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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